Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site du Domaine Sylvain Mosnier.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. La consultation des contenus liés à l’alcool est destinée aux personnes majeures.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés. Voir nos Mentions légales.
4. Responsabilité
Le Domaine s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire du site.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont le contenu n’engage pas le Domaine Sylvain Mosnier.
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.

